Règlement & statuts

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vendredi 19 juin - 2020 Conseil d’Administration – Allonzier la Caille
Prenez connaissance du procé verbal
vendredi 4 septembre - 2020 Assemblée Générale & Conseil d’Administration – Allonzier la Caille
vendredi 7 février - 2020 Conseil d’Administration – Allonzier la Caille
Prenez connaissance du procé verbal
vendredi 13 décembre - 2019 Assemblée Générale – Allonzier la Caille
Prenez connaissance du PV du Conseil d'Administration (13-12-2019)
Prenez connaissance du PV de l'Assemblée Générale (13-12-2019)
Prenez connaissance du PV de l'Assemblée Spéciale (13-12-2019)
vendredi 22 novembre - 2019 Conseil d’Administration – Allonzier la Caille
Téléchargez le Procès-Verbal de la réunion
vendredi 8 novembre - 2019 Forum des Maires – La Roche sur Foron
Forum des Collectivités Territoriales de Haute-Savoie
vendredi 18 octobre - 2019 Conseil d’Administration – Allonzier la Caille
Téléchargez le Procès-Verbal de la réunion
Statuts

Statuts de l’EPF

Vous pouvez consulter les statuts de l'EPF 74 en ligne ou les télécharger.

Publié le
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Règlement

Règlement intérieur

Vous pouvez consulter le règlement intérieur de l'EPF 74 en ligne ou le télécharger.

Publié le
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vendredi 6 septembre - 2019 Conseil d’Administration – Allonzier la Caille
Télécharger le procès verbal de la réunion

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